Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes CGU encadrent l’accès et l’utilisation du site https://hs-debouchage.com/.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement 24h/24, 7j/7. HS Débouchage se réserve le droit d’en suspendre l’accès pour maintenance ou en cas de force majeure.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

L’utilisateur s’engage à ne pas copier, reproduire ou exploiter les contenus sans autorisation.

4. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

5. Responsabilité

L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait du site. HS Débouchage ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de cette utilisation.

6. Modifications

HS Débouchage se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, sans préavis.

2025 © HS Débouchage. Tous droits réservés. Réalisé par WebZen Creations.

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